CGV


MENTIONS LEGALES


Enseigne : C²nous

Siret : 751 510 546 000 11

Statut : Auto-entrepreneur

TVA non applicable, article 293B du CGI.

Adresse : 4 rue Jules Favre, 13200 ARLES

Contact : c2nous@gmail.com

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site http://www.c2nous.com
Tout acheteur sur le site http://www.c2nous.com est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous avant la validation de sa commande.
C2nous se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.


PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments, articles, marques, modèles, dessins... figurants sur le site www.c2nous.com sont la propriété exclusive de la marque C2nous. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation sont strictement interdites.


ARTICLES

Toutes les créations sont fabriquées de façon artisanale en France. C2nous s’efforce de donner le plus de détails possibles sur les articles présentés. Les photos des articles sont le plus fidèles possibles mais on ne peut assurer une similitude parfaite avec l’article commandé. Les photos de présentation des articles sont donc non contractuelles : en fonction de l’éclairage, de la résolution des écrans de chacun, les nuances de couleurs ainsi que le rendu des matières ne sont pas garantis. L’acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable l’entreprise.


DISPONIBILITES

Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas de la non disponibilité d'un article, l'acheteur en sera tenu informé dans les plus bref délais.

Nous acceptons les commandes sur mesure avec un coût supplémentaire : nous contacter pour plus d’informations.


TARIFS

Les prix indiqués sont exprimés en euros TTC. Ils n'incluent pas les frais de port qui sont à la charge de l'acheteur. Ceux ci varient selon le poids et le volume des articles, et sont précisés au fur et à mesure de la commande, dans le panier d'achat.
Ils sont garantis pour la durée de la mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.


MODALITES DE PAIEMENT

Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme PAYPAL. Vous n'êtes en aucun cas obligé de créer un compte Paypal pour effectuer votre paiement, mais vous pouvez bien entendu choisir de l'utiliser si vous en avez un. La date de validation de la commande correspond à la date de paiement par carte bancaire en ligne.
Les produits demeurent la propriété du site http://www.c2nous.com jusqu'au complet paiement du prix.

Vous avez la possibilité de régler par chèque bancaire, dans ce cas merci de nous contacter (via le formulaire « contact »). Le chèque doit être émis par une banque française et doit parvenir à l'adresse indiquée dans le mail de confirmation sous 7 jours. Passé ce délai, l'entreprise se laisse le droit de remettre en vente les articles sans possibilité pour l'acheteur de réclamer de dédommagements, quels qu'ils soient.


LIVRAISON

Les livraisons à l'international sont tout-à-fait possibles.
Après leur validation, les commandes sont généralement expédiées sous 3 à 5 jours ouvrés
Toutes nos livraisons sont assurées par la Poste. Le délai d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 2 à 3 jours.
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RETRACTATION, RETOURS ET ECHANGES

L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge de l'acheteur. Tout article retourné devra être en parfait état et dans son emballage d'origine. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra être repris. L'article retourné sera remboursé, mais pas les frais de port. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Passé le délai de 7 jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange. En cas d'erreur de l'entreprise, tout article adressé à l'acheteur par erreur pourra être retourné en vue d'un échange ou d'un remboursement, dans ce cas, les frais de retour seront à la charge de l'entreprise.